Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1460

Cote 8B1/1460
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeAmende pour coupe et vente de bois et bâtons, injures
Année de début1655
Année de fin1657
NotesDossier en bon état général contenant 20 pièces dont un inventaire, une ordonnance, un étiquet pour Lepreux, des reproches pour Leducq, des reproches pour Lepreux, des salvations pour Leducq, des salvations pour Lepreux, une copie d'une autre requête de Leducq, un écrit pour Leducq et le dictum de la sentence de l'échevinage du 28 avril 1655 dont il est fait appel (l'appel est mentionné à la fin mais il n'est pas précisé où il sera porté)
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Poursuivant
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Leducq MaximilienAgissant au nom de son officeLieutenant des bois du roi aux quartiers de ValenciennesIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lepreux (Depreux) JeanMarchand tonnelierBourgeoisValenciennes

Deuxième juridiction: Indéterminée


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Leducq MaximilienAgissant à cause d'office Lieutenant des bois du roi aux quartiers de ValenciennesIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lepreux (Depreux) JeanMarchand tonnelierBourgeoisValenciennes

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