Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1460
Cote 8B1/ | 1460 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Amende pour coupe et vente de bois et bâtons, injures |
Année de début | 1655 |
Année de fin | 1657 |
Notes | Dossier en bon état général contenant 20 pièces dont un inventaire, une ordonnance, un étiquet pour Lepreux, des reproches pour Leducq, des reproches pour Lepreux, des salvations pour Leducq, des salvations pour Lepreux, une copie d'une autre requête de Leducq, un écrit pour Leducq et le dictum de la sentence de l'échevinage du 28 avril 1655 dont il est fait appel (l'appel est mentionné à la fin mais il n'est pas précisé où il sera porté) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Valenciennes
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Poursuivant
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Leducq Maximilien | Agissant au nom de son office | Lieutenant des bois du roi aux quartiers de Valenciennes | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lepreux (Depreux) Jean | Marchand tonnelier | Bourgeois | Valenciennes |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Leducq Maximilien | Agissant à cause d'office | Lieutenant des bois du roi aux quartiers de Valenciennes | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Lepreux (Depreux) Jean | Marchand tonnelier | Bourgeois | Valenciennes |