Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1444
| Cote 8B1/ | 1444 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Rétablissement de chaussée |
| Année de début | 1688 |
| Année de fin | 1691 |
| Notes | Dossier assez volumineux, en bon état général, contenant deux liasses. La première liasse réunit les pièces fournies par les demandeurs et la seconde les pièces fournies par les défendeurs. Parmi les pièces des demandeurs se trouvent deux inventaires, la requête du 12 juin 1688, un extrait de venue en cause, des répliques, un étiquet, un mandement pour assigner les témoins, une enquête, des reproches, des salvations, un procès-verbal de descente sur les lieux, un plan figuratif (sommaire) des lieux litigieux, des contredits, un écrit d'éclaircissement, un écrit d'avertissement, un placet de fournissement, le dictum de la sentence du 22 mai 1691. Parmi les pièces du défendeur se trouvent une procuration, un extrait de registre contenant la venue en cause de la requête, des réponses, des dupliques, une admission à vérifier, une nomination de commissaire, des répliques, des étiquets, un mandement, des enquêtes, des reproches, des salvations, une ordonnance de faire droit, un placet portant ordonnance de fournir. L'appel est mentionné sur le premier inventaire des demandeurs |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
| Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Bailliage du Quesnoy
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Mayeur et échevins de la terre et seigneurie de Forest | Forest-en-Cambrésis |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| De Lestendart Alexandre | Baron d'Angerville | Indéterminé | ||
| De Toustainct Marie Louise | Epouse d'Alexandre de Lestendart, veuve en premières noces d'Antoine de Blois, vicomte d'Arondeau et de Canteraine. Agissant en qualité de garde noble de ses enfants | Indéterminé |
Deuxième juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelants
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Mayeur et échevins de la terre et seigneurie de Forest | Forest-en-Cambrésis |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 2 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| De Lestendart Alexandre | Baron d'Angerville | Indéterminé | ||
| De Toustainct Marie Louise | Epouse d'Alexandre de Lestendart, veuve en premières noces d'Antoine de Blois, vicomte d'Arondeau et de Canteraine. Agissant en qualité de garde noble de ses enfants | Indéterminé |
