Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 27398

Cote 8B1/27398
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeTransport de bois, défraiement pour un cheval
Année de début1658
Année de fin1661
NotesDossier de 17 pièces en deux liasses avec inventaires, la première des pièces de la première instance avec le libel introductif du 8 mars 1658 et la sentence définitive du 28 janvier 1659, la seconde des pièces d'appel avec les lettres de relief d'appel, avertissements...
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Cambrai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Clauwez AntoineBourgeoisCambrai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Rost AntoineBourgeoisCambrai

Deuxième juridiction: Aucune dénomination


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Rost AntoineBourgeoisCambrai
Partie 2 - Qualité dans le procès: intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Clauwez AntoineBourgeoisCambrai

logos