Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1435

Cote 8B1/1435
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeIndéterminé
Année de début1689
Année de fin1689
NotesDossier en bon état, constitué d'une liasse de 5 pièces dont un inventaire, une procuration et trois actes du rôle
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Bailliage du Quesnoy


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbé et religieux de l'abbaye de Saint-Humbert  Maroilles
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lebrun PierreCuré de MarbaixMarbaix

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lebrun PierreCuré de MarbaixMarbaix
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbé et religieux de l'abbaye de Saint-Humbert  Maroilles

logos