Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 27223
| Cote 8B1/ | 27223 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Succession ab intestat, coutumes d'Orchies, héritages réputés meubles |
| Année de début | 1705 |
| Année de fin | 1716 |
| Notes | Dossiers en bon état général de deux liasses de pièces (une quarantaine au total) avec les inventaires de fournissement. La première liasses contient les pièces du demandeur, Pierre Crombet, dont une requête du 3 novembre 1705, un avertissement de communiqué du 23 décembre 1705, un avertissement avec le mariage de Michel de Furnes et de Jeanne Dassonville, sa seconde femme, des solutions du demandeur du 21 janvier 1706, le mariage entre Athanase de Furnes, fils de Michel, et Marie Delezennes, le mariage entre Pierre Crombet et Marie Delezennes, veuve d'Athanase de Furnes, un quaeritur et des avis d'avocats, une sentence interlocutoire du 26 janvier 1706, et différents écrits sans qualification et quelques autres pièces d'appel. La seconde liasse contient les pièces du défendeur, Jean Baptiste de Furnes, dont une requête du 23 octobre 1705, un mémoire généalogique et différentes autres écrits sans qualification. |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage d'Orchies
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Crombet Pierre | Père et tuteur légitime de Marie Anne Joseph | Laboureur | Orchies |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| De Furnes Jean Baptiste | Orchies |
Deuxième juridiction:
Gouvernance de Douai et d'Orchies
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelant
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Crombet Pierre | Père et tuteur légitime de Marie Anne Joseph | Laboureur | Orchies |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 2 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Dourbe Alexandre | Cité dans la sentence de première instance | Orchies | ||
| Laisné Nicolas | Cité dans la sentence de première instance | Orchies |
