Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6624

Cote 8B1/6624
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, jouissance d'une maison, application des dispositions testamentaires de Michel de Maulde
Année de début1687
Année de fin1688
NotesDossier assez peu volumineux, en bon état général, contenant une liasse de 13 pièces dont un inventaire, la requête du 2 mai 1687, les écrits échangés entre les parties jusqu'aux quadrupliques, un avertissement pour le demandeur, un avertissement pour l'opposant et la sentence du 15 mai 1688. L'inventaire mentionne "la sentence dont est appel" mais rien n'indique qui a formé cet appel et où il a été porté
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Cuinghien François IgnaceAgissant tant pour Marie Joseph de Maulde, son épouse, que comme tuteur de ses soeurs, Marie Claire Joseph et Rose Thérèse Joseph de Maulde, filles des feu Jacques de Maulde et Marie Philippe Despiennes (d'Espiennes) Seigneur de Saint-LaurentValenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Opposant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Maulde François JosephBeau-frère de François Ignace Cuinghien ; frère de Marie Joseph, Marie Claire Joseph et Rose Thérèse Joseph de MauldeEcuyer, seigneur de la Deuze, Bois-Sauvage et la TourValenciennes

Deuxième juridiction: Indéterminée


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Cuinghien François IgnaceAgissant tant pour Marie Joseph de Maulde, son épouse, que comme tuteur de ses soeurs, Marie Claire Joseph et Rose Thérèse Joseph de Maulde, filles des feu Jacques de Maulde et Marie Philippe Despiennes (d'Espiennes) Seigneur de Saint-LaurentValenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Maulde François JosephBeau-frère de François Ignace Cuinghien ; frère de Marie Joseph, Marie Claire Joseph et Rose Thérèse Joseph de MauldeEcuyer, seigneur de la Deuze, Bois-Sauvage et la TourValenciennes

logos