Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6624
Cote 8B1/ | 6624 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, jouissance d'une maison, application des dispositions testamentaires de Michel de Maulde |
Année de début | 1687 |
Année de fin | 1688 |
Notes | Dossier assez peu volumineux, en bon état général, contenant une liasse de 13 pièces dont un inventaire, la requête du 2 mai 1687, les écrits échangés entre les parties jusqu'aux quadrupliques, un avertissement pour le demandeur, un avertissement pour l'opposant et la sentence du 15 mai 1688. L'inventaire mentionne "la sentence dont est appel" mais rien n'indique qui a formé cet appel et où il a été porté |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Valenciennes
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Cuinghien François Ignace | Agissant tant pour Marie Joseph de Maulde, son épouse, que comme tuteur de ses soeurs, Marie Claire Joseph et Rose Thérèse Joseph de Maulde, filles des feu Jacques de Maulde et Marie Philippe Despiennes (d'Espiennes) | Seigneur de Saint-Laurent | Valenciennes |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Opposant
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Maulde François Joseph | Beau-frère de François Ignace Cuinghien ; frère de Marie Joseph, Marie Claire Joseph et Rose Thérèse Joseph de Maulde | Ecuyer, seigneur de la Deuze, Bois-Sauvage et la Tour | Valenciennes |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Indéterminée
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Cuinghien François Ignace | Agissant tant pour Marie Joseph de Maulde, son épouse, que comme tuteur de ses soeurs, Marie Claire Joseph et Rose Thérèse Joseph de Maulde, filles des feu Jacques de Maulde et Marie Philippe Despiennes (d'Espiennes) | Seigneur de Saint-Laurent | Valenciennes |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Maulde François Joseph | Beau-frère de François Ignace Cuinghien ; frère de Marie Joseph, Marie Claire Joseph et Rose Thérèse Joseph de Maulde | Ecuyer, seigneur de la Deuze, Bois-Sauvage et la Tour | Valenciennes |