Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6412

Cote 8B1/6412
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeBénéfice ecclésiastique, impôts et taxes, dîmes de houblon
Année de début1691
Année de fin1694
NotesDossier très volumineux en assez bon état, contenant une soixantaine de pièces dont un inventaire, la requête du 15 septembre 1691 (en mauvais état), des réponses, des répliques, des dupliques, des étiquets avec de nombreuses productions, des reproches, des salvations, des arrières-salvations, des contredits, des solutions, des arrières-solutions, un "Advertissement" pour les demandeurs. L'un des inventaires indique que la sentence définitive a été rendue le 12 janvier 1694
Pièces remarquables
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Nom
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Juridictions


Première juridiction: Prévôté de Maubeuge


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Henry PierreBénéficier sous le titre de Saint-Albert à CousolrePrêtre, chapelain de CousolreCoulsore
Et consorts Indéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Joyeux MichelCoulsore
Manants et habitants de Cousolre et dépendances  Cousolre

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