Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6412
Cote 8B1/ | 6412 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Bénéfice ecclésiastique, impôts et taxes, dîmes de houblon |
Année de début | 1691 |
Année de fin | 1694 |
Notes | Dossier très volumineux en assez bon état, contenant une soixantaine de pièces dont un inventaire, la requête du 15 septembre 1691 (en mauvais état), des réponses, des répliques, des dupliques, des étiquets avec de nombreuses productions, des reproches, des salvations, des arrières-salvations, des contredits, des solutions, des arrières-solutions, un "Advertissement" pour les demandeurs. L'un des inventaires indique que la sentence définitive a été rendue le 12 janvier 1694 |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Prévôté de Maubeuge
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Henry Pierre | Bénéficier sous le titre de Saint-Albert à Cousolre | Prêtre, chapelain de Cousolre | Coulsore | |
Et consorts | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Joyeux Michel | Coulsore | |||
Manants et habitants de Cousolre et dépendances | Cousolre |