Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6401
Cote 8B1/ | 6401 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, partage, arrentement, renonciation d'usufruit, Jeumont, Marpent |
Année de début | 1686 |
Année de fin | 1688 |
Notes | Dossier volumineux contenant 25 pièces (certaines épaisses), sans inventaire. Parmi les pièces se trouvent la requête du 4 juillet 1686, les réponses, répliques, dupliques, un "étiquet des productions et monsrances principales de Michel Buirette", un "étiquet des productions et monsrances principales de Nicolas Delvigne et consors", des reproches et des salvations |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Prévôté de Maubeuge
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Delvigne (Delevigne) Nicolas | Héritier de Jean Desroyer (Deroyer) | Laboureur | Marpent | |
Héritiers de Jean Desroyer | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Buirette Michel | Petit-fils de Benoît Naviaux (Naveaux) et Michelle de Semery (Semeries) | Jeumont |