Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6401

Cote 8B1/6401
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, partage, arrentement, renonciation d'usufruit, Jeumont, Marpent
Année de début1686
Année de fin1688
NotesDossier volumineux contenant 25 pièces (certaines épaisses), sans inventaire. Parmi les pièces se trouvent la requête du 4 juillet 1686, les réponses, répliques, dupliques, un "étiquet des productions et monsrances principales de Michel Buirette", un "étiquet des productions et monsrances principales de Nicolas Delvigne et consors", des reproches et des salvations
Pièces remarquables
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Juridictions


Première juridiction: Prévôté de Maubeuge


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Delvigne (Delevigne) NicolasHéritier de Jean Desroyer (Deroyer)LaboureurMarpent
Héritiers de Jean Desroyer  Indéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Buirette MichelPetit-fils de Benoît Naviaux (Naveaux) et Michelle de Semery (Semeries)Jeumont

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