Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6375
| Cote 8B1/ | 6375 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Succession, testament conjonctif, clause de fidéicommis, rapport à succession, règlement des dettes du défunt |
| Année de début | 1689 |
| Année de fin | 1690 |
| Notes | Dossier volumineux, contenant 4 liasses et 3 pièces volantes (pièces de première instance). La première liasse réunit 8 pièces fournies par la dame Warlop, opposante, dans son procès contre Ferdinand le Prévost et les frères et sœur Imbert, assignés à l'audience pour faire demande selon la loi diffamari (parmi ces pièces se trouvent un inventaire et le billet d'assignation du 14 octobre 1690 pour obliger Le Prévost et consorts à faire leur demande suivant la loi diffamari). La seconde liasse renferme 10 pièces également fournies par l'opposante dont un "second inventaire" ; une copie de la disposition conjonctive d'Antoine Le Prévost et Michelle Poulle, sa femme, du 22 août 1659 ; une copie de leur codicille du même jour ; une copie de la disposition particulière de Michelle Poulle, veuve d'Antoine Le Prévost du 29 novembre 1669 et un écrit assez épais pour la dame Warlop). La troisième liasse réunit 17 pièces fournies par la dame Warlop dans son procès contre Ferdinand le Prévost (procès dans lequel elle est demanderesse par requête du 10 octobre 1689 ; parmi ces pièces se trouvent un inventaire, la requête du 10 octobre 1689, un "Estat de ce que la damoiselle Anne Marie Warlop... héritière de Robert Antoine Warlop, Sr d'Hollebecq... prétend payer des deniers dudit feu Sr d'Hollebecq" et le testament conjonctif de Robert Warlop et Jacqueline Gilleman des 9 juin et 6 août 1642. La quatrième liasse contient également des pièces fournies par la dame Warlop dans son procès contre Ferdinand Le Prevost (7 pièces dont un "second inventaire" et une consultation (factum de 20 pages imprimé) de l'avocat Turpin donnée à Lille le 3 janvier 1690). Parmi les pièces isolées se trouvent un mémoire imprimé et la sentence de première instance du 24 mars 1690 (cette sentence se prononce sur les 2 causes qui ont manifestement été liées ; l'appel est mentionné à la fin sans que la juridiction où il sera porté soit précisée) |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
| Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demanderesse puis défenderesse
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Warlop (Warloppe) Anne Marie | Veuve de Rémy Poulle, écuyer seigneur des Rameaux ; héritière de son neveu, Robert Antoine Warlop, écuyer, seigneur d'Hollebecq, Bihamel, etc., de son vivant conseiller de la gouvernance de Lille et mari de Jacqueline Gilleman | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs puis demandeurs
Total de 5 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Le Prevost dit Basserode Ferdinand | Oncle et héritier de Robert Antoine Warlop lui-même petit-fils de feus Antoine Le Prévost dit de Basserode et Michele Poulle | Ecuyer, seigneur d'Haugrenier | Indéterminé | |
| Imbert Nicolas Ferdinand | Fils de feu François Imbert, de son vivant écuyer, seigneur de Warenghien et d'Anne Le Prevos | Ecuyer, seigneur de Warenghien | Indéterminé | |
| Imbert Robert François | Fils de feu François Imbert, de son vivant écuyer, seigneur de Warenghien et d'Anne Le Prevost | Indéterminé | ||
| Imbert Albert Liévin | Fils de feu François Imbert, de son vivant écuyer, seigneur de Warenghien et d'Anne Le Prevost | Indéterminé | ||
| Imbert Michelle | Fille de feu François Imbert, de son vivant écuyer, seigneur de Warenghien et d'Anne Le Prevost | Indéterminé |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelante
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Warlop (Warloppe) Anne Marie | Veuve de Rémy Poulle, écuyer seigneur des Rameaux ; héritière de son neveu, Robert Antoine Warlop, écuyer, seigneur d'Hollebecq, Bihamel, etc., de son vivant conseiller de la gouvernance de Lille et mari de Jacqueline Gilleman | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 5 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Le Prevost dit Basserode Ferdinand | Oncle et héritier de Robert Antoine Warlop lui-même petit-fils de feus Antoine Le Prévost dit de Basserode et Michele Poulle | Ecuyer, seigneur d'Haugrenier | Indéterminé | |
| Imbert Nicolas Ferdinand | Fils de feu François Imbert, de son vivant écuyer, seigneur de Warenghien et d'Anne Le Prevos | Ecuyer, seigneur de Warenghien | Indéterminé | |
| Imbert Robert François | Fils de feu François Imbert, de son vivant écuyer, seigneur de Warenghien et d'Anne Le Prevos | Indéterminé | ||
| Imbert Albert Liévin | Fils de feu François Imbert, de son vivant écuyer, seigneur de Warenghien et d'Anne Le Prevos | Indéterminé | ||
| Imbert Michelle | Fille de feu François Imbert, de son vivant écuyer, seigneur de Warenghien et d'Anne Le Prevost | Indéterminé |
