Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6374
Cote 8B1/ | 6374 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, dette, clain et saisie de biens, seigneuries d'Oosthove, seigneurie de Warnave, paiement et nantissement, maison mortuaire, comptes de la recette des rentes seigneuriales |
Année de début | 1690 |
Année de fin | 1690 |
Notes | Dossier peu volumineux, en bon état général, contenant une liasse de 11 pièces dont un inventaire, la demande en clain et saisie du 23 mai 1690 et les écrits échangés entre les parties jusqu'aux quadrupliques |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur par clain
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Delachaussée (de La Chaussée) Gérard François | Bourgeois | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Opposante
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Coussemackere (de Cousmackere) Marie | Veuve immiscées de Pierre de Dours, de son vivant bailli et receveur de la seigneurie de Groenestraete, Renaudelst et Ruddergelt | Nieppe |