Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6353
| Cote 8B1/ | 6353 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Succession, partage, succession ab intestat entre les enfants, coutume de Lille |
| Année de début | 1687 |
| Année de fin | 1687 |
| Notes | Dossier en bon état général contenant une liasse et 17 pièces volantes. La liasse réunit 11 pièces fournies par les opposants dont un inventaire ; la requête du 3 mars 1687 ; des défenses pour les opposants ; des dupliques et la donation faite par Antoinette Desmons, veuve de Nicolas Loiselet, à Arnould Loiselet, son fils, le 11 février 1667. Parmi les pièces volantes se trouvent un inventaire des pièces fournies par la demanderesse et les 6 pièces correspondantes ; un autre inventaire des pièces fournies par la demanderesse ; un écrit pour la demanderesse intitulé "En visitant le différent" ainsi que la sentence du 10 juin 1687 dont il est fait appel (sentence en forme avec scel aux causes ; l'appel est mentionné en fin de sentence sans que la juridiction devant laquelle il sera porté soit précisée) |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demanderesse
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Cochet (Cauchet) Hélène | Epouse et procuratrice spéciale d'Antoine Loiselet, fils de feue Antoinette Desmons et frère d'Arnould Loiselet | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Loiselet Arnould | Fils de feue Antoinette Desmons et frère d'Antoine, Jossine et feue Jeanne Loisele | Indéterminé | ||
| Loiselet Jossine | Soeur d'Arnould, Antoine et feue Jeanne Loiselet ; partie jointe comme partie tierce intervenant pour la conservation de ses intérêts | Indéterminé |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelante
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Cochet (Cauchet) Hélène | Epouse et procuratrice spéciale d'Antoine Loiselet, fils de feue Antoinette Desmons et frère d'Arnould Loiselet | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 2 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Loiselet Arnould | Fils de feue Antoinette Desmons et frère d'Antoine, Jossine et feue Jeanne Loisele | Indéterminé | ||
| Loiselet Jossine | Soeur d'Arnould, Antoine et feue Jeanne Loiselet ; partie jointe comme partie tierce intervenant pour la conservation de ses intérêts | Indéterminé |
