Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6341
| Cote 8B1/ | 6341 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Droits des biens, retrait lignager sur la vente d'une terre située à Mons-en-Baroeul |
| Année de début | 1681 |
| Année de fin | 1681 |
| Notes | Dossier assez volumineux, en assez mauvais état contenant 2 liasses et 2 pièces volantes. La première liasse réunit 14 pièces fournies par l'opposant et la seconde 16 pièces fournies par les demandeurs. Parmi ces pièces se trouvent deux inventaires, la requête du 23 janvier 1681, les écrits échangés entre les parties jusqu'aux dupliques, des enquêtes, reproches et salvations. Les deux pièces volantes sont : un avis d'avocats du 6 septembre 1681 et la sentence rendue en conformité de cet avis le 9 septembre 1689 ("sentence en forme" avec 5 sceaux plaqués) |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
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Juridictions
Première juridiction:
Echevins de la terre et seigneurie de Mons-en-Baroeul
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Beghin Paul | Frère de Jean Baptiste, fils de Jean Beghin et Jeanne Duthoit elle-même fille et héritière de Charlers Duthoit, laboureur | Mons-en-Barœul | ||
| Beghin Jean Baptiste | Frère de Paul, fils de Jean Beghin et Jeanne Duthoit elle-même fille et héritière de Charlers Duthoit, laboureur | Villeneuve-d'Ascq (Flers) |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Grimbel Pierre | Acheteur des terres vendues par Nicolas Carton et Catherine Duthoit, sa femme, auparavant veuve de Toussaint Delebarre, fille et héritière de Pierre Duthoit | Laboureur | Mons-en-Barœul |
