Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6335
Cote 8B1/ | 6335 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Procédure criminelle : coups et blessures, jet de pierre, coups de couteau |
Année de début | 1683 |
Année de fin | 1683 |
Notes | Petit dossier sans inventaire contenant 3 pièces : la plainte de Delecambre reçue par les juges le 13 septembre 1683, une ordonnance des juges du 13 septembre 1683 et le réquisitoire à fin d'informer avec ordonnance des juges du 16 septembre 1683 |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Bailli et gens de loi de la seigneurie des Dames de Flines à Cantin
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Plaignant et poursuivant
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Delecambre Nicaise | Epoux de Marie Lecomte, blessé | Cantin | ||
Procureur d'office de la seigneurie des Dames de Flines | Cantin |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Accusé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Poulain Jean | Jeune Homme à marier | Valet de charrue | Cantin |