Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6588
Cote 8B1/ | 6588 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, respect d'un codicille,fondation d'une messe à perpétuité |
Année de début | 1704 |
Année de fin | 1705 |
Notes | Petit dossier contenant 21 pièces avec 2 inventaires correspondants. Parmi les pièces se trouvent la requête du 27 novembre 1704, un extrait du codicille d'Alexis Frans du 27 octobre 1703, des défenses, des répliques, des dupliques, un mémoire pour les demandeurs, une sentence interlocutoire du 9 février 1705 et la sentence du 16 février 1705 dont il est fait appel (l'appel est mentionné à la fin de la sentence sans qu'il soit précisé où il sera porté) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Doyen et chapitre de l'église collégiale Saint-Pierre | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Frans Alexis François | Prenant fait et cause pour Nicolas Desmoulins et Hippolyte Taverne, exécuteurs testamentaires d'Alexis Frans, ensemble opposants et défendeurs, et neveu et héritier d'Alexis Frans, chantre et chanoine de l'église collégiale Saint-Pierre de Lille | Seigneur de la Hamaide | Lille |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Doyen et chapitre de l'église collégiale Saint-Pierre | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Appelant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Frans Alexis François | Prenant fait et cause pour Nicolas Desmoulins et Hippolyte Taverne, exécuteurs testamentaires d'Alexis Frans, ensemble opposants et défendeurs, et neveu et héritier d'Alexis Frans, chantre et chanoine de l'église collégiale Saint-Pierre de Lille | Seigneur de la Hamaide | Lille |