Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5295
Cote 8B1/ | 5295 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | |
Année de début | 1698 |
Année de fin | 1748 |
Notes | Dossier volumineux d'une centaine de pièces en bon état général comprenant essentiellement des réquisitions, des oppositions de scellés, des visites et des inventaires après décès soit de personnels du parlement de Flandre (procureurs, conseillers, huissiers, etc.) soit de membres du clergé d'abbayes situées dans le ressort du parlement. |
Pièces remarquables | |
Lien externe | Reclassement, nouvelle cote 8B/33, 8B/683, 8B/725, 8B/715, 670/704/2111/10 |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |