Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5921
Cote 8B1/ | 5921 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Revendication de la propriété par relief de fief d'un pré dit le "Paschef" à Senzeille (Cerfontaine) |
Année de début | 1708 |
Année de fin | 1709 |
Notes | Dossier assez volumineux de 33 pièces cotées avec deux inventaires successifs correspondants. La requête date du 16 juillet 1708 |
Pièces remarquables | Lettre de relief (chirographe) de la cense de la basse cour du château de Senzeille pour Robert Ignace Stanier (1707) sur parchemin avec reste de sceau |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Prévôté de Maubeuge
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Stanier (Stenier, Stannier) Robert | Senzeille (Cerfontaine) |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Hubert Philippe | Curé du village de Senzeille | Senzeille (Cerfontaine) |