Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5416
Cote 8B1/ | 5416 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Église paroissiale, charges des réparations, construction de deux nouvelles maisons, Laventie |
Année de début | 1690 |
Année de fin | 1693 |
Notes | Dossier extrêmement volumineux en assez bon état (bords rongés), comprenant une première liasse de 84 pièces cotées avec correspondant pour les demandeurs, et une seconde de 38 pièces cotées avec inventaire correspondant pour les défendeurs |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Bailli et gens de loi de Laventie | Laventie |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Bailli, hommes de fiefs, manants et habitants de Fauquissart | Fauquissart (Laventie) |