Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5390
Cote 8B1/ | 5390 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Corporations de métiers, monopole et conditions de vente de pièces de boucherie cuites, à Lille |
Année de début | 1659 |
Année de fin | 1660 |
Notes | Dossier volumineux de 33 pièces avec deux inventaires et avertissements, nombreuses pièces justificatives, absence d'inventaire de production alors que les pièces sont cotées, une ordonnance imprimée des échevins de Lille du 18 juillet 1659 sur la boucherie |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De la Hamaide Ferry | Bailli de la châtellenie de Lille, cour et halle de Phalempin | Chevalier, seigneur de Fay | Phalempin | |
Autres officiers du Conseil de Phalempin | Phalempin |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Echevins de Lille | Lille | |||
Maîtres et suppôts du corps du stil des francs bouchers de la grande et petite boucherie de Lille | Lille |