Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5343
Cote 8B1/ | 5343 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, donation, mise de fait, coutume de la châtellenie Lille (fief de Burg) |
Année de début | 1691 |
Année de fin | 1700 |
Notes | Dossier volumineux, comprenant une première liasse de 49 pièces numérotées avec un inventaire partiel alphabétique pour le défendeur et d'une seconde liasse de 37 pièces numérotées avec inventaire partiel alphabétique pour les impétrants, dont la sentence de première instance du 12 décembre 1692 sur laquelle est annoté "l'arrêt qui confirme cette sentence est du 4 décembre 1700". |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Bailli et hommes de fiefs de la franche terre et comté de Ribeaucourt (Raimbeaucourt)
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Opposant et défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Bolgaro Jacques Philippe | Neveu donataire de Jacques Boidoul, vivant sieur des bois de Bellincamp | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Impétrants de mise de fait et demandeurs sur décrètement
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lippens Josse | Greffier criminel de Lille | Licencié en droit | Lille | |
Le Machon Marie Claire Angélique | Lille |