Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5342

Cote 8B1/5342
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigePortion congrue, Boeschepe
Année de début1687
Année de fin1688
NotesDossier assez volumineux comprenant une première liasse de 19 pièces avec un inventaire correspondant à certaines pièces, et une seconde liasse de 8 pièces cotées avec un inventaire correspondant
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

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Nom
De Roubaix Allard

Juridictions


Première juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs par requête du 20 mars 1687
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Échevins et manants de Boeschepe  Boeschepe
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Révérends, doyen et chanoines de la cathédrale d'Ypres  Ypres (Ieper)

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