Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5318

Cote 8B1/5318
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRéfection de l'église d'Isenghien
Année de début1681
Année de fin1684
NotesPetite liasse reliée de 6 pièces cotées avec un inventaire correspondant dont la requête du 9 octobre 1681
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Conseil souverain de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Prévôt, doyen et chapitre de Saint-Pierre à Cassel  Cassel
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Bailli, échevins, marguilliers, notables et manants de la paroisse d'Isenghien  Isenghien (Lomme)

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