Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5292
Cote 8B1/ | 5292 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Saisie, entretien et travaux sur les églises : dépenses de maçonnerie et de sculpture lors de l'élévation du clocher d'une église à Douai. L'obligation des chanoines est-elle personnelle ? |
Année de début | 1688 |
Année de fin | 1688 |
Notes | Dossier de 24 pièces avec un inventaire |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Douai et d'Orchies
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lequien François | Marchand | Bourgeois | Douai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeurs sur exonération d'exécution
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Prévôt, doyen et chanoines de l'église collégiale Saint-Pierre | Douai |