Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 12859

Cote 8B1/12859
Numéro de sous-dossier0
Objet du litige
Année de début1680
Année de fin1680
NotesUne forte liasse encore en grande partie reliée qui contenait 115 procès-verbaux (numérotés) des comparutions tenues par le conseiller Corduan pendant l’année 1680. Le premier procès-verbal a été perdu ; le second et le dernier ne sont plus reliés. Au verso du dernier procès-verbal, daté du 23 décembre 1680, il est indiqué « 1680 » et « n° 7 ». Une pièce assez volumineuse, produite lors de la comparution du 3 février 1680, a été relié avec le procès verbal de cette comparution ; elle est intitulée « Extrait tirréz des livres de vinage d’Anthoing ».
Pièces remarquables
Lien externeReclassement, nouvelle cote 8B/966

Conseillers

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