Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5165

Cote 8B1/5165
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeResponsabilité médicale,chirurgien, complications : "saignées mauvaises et préjudiciables"
Année de début1688
Année de fin1691
NotesDossier peu volumineux en bon état général (bords abîmés), composé de 17 pièces sans cote ni inventaire : des étiquets et des enquêtes (dont l'une numérotée 16)
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Couvreur François

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Landrecies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Honoré NicolasChirurgienLandrecies
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dupont FrédéricJeune homme à marierLandrecies

Deuxième juridiction: Bailliage du Quesnoy


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant de la sentence du 13 janvier 1689
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Honoré NicolasChirurgienLandrecies
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dupont FrédéricJeune homme à marierLandrecies

Troisième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Honoré NicolasChirurgienLandrecies
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelant de la sentence du 8 juin 1690
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dupont FrédéricJeune homme à marierLandrecies

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