Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1225
Cote 8B1/ | 1225 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Exécution testamentaire, redevances, dettes |
Année de début | 1691 |
Année de fin | 1691 |
Notes | Dossier d'une quinzaine de pièces, en bon état général, sans inventaire. Parmi les pièces : un avertissement, une ordonnance, une enquête, des comptes extraits d'un "Grand livre", un extrait de la disposition testamentaire de Jean Baptiste Vandale, une ordonnance de comparution |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Taviel François Eustache | Marchand, négociant | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Taviel Gabriel | Exécuteur testamentaire de Jean Baptiste Vandale, fils et héritier de Jean Vandale | Lille | ||
Dutranoy Guillaume | Exécuteur testamentaire de Jean Baptiste Vandale, fils et héritier de Jean Vandale | Indéterminé |