Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1224
Cote 8B1/ | 1224 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Dettes (achat de bières), nantissement, qualité de soldat, compensation |
Année de début | 1669 |
Année de fin | 1670 |
Notes | Dossier en bon état général, sans inventaire, contenant une liasse de 18 pièces et une pièce séparée. Parmi les pièces de la liasse se trouvent la requête présentée aux plaids du 2 octobre 1669, les défenses de Prouvost et des extraits des registres de la Salle de Lille. La pièce séparée est la sentence du 16 octobre 1670 (sentence en forme avec scel aux causes) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Salle de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Poniole (Pomole) David | Ayant droit par transport à lui fait par Marie Nanblinck, veuve de Maillart de Wilde, marchande brasseresse à Menin | Cavalier dans l'escadron de la garnison de Comines | Seigneur de Cabannes | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Prévost Jean | Hôte de la taverne à l'enseigne de Saint Sébastien à Roncq | Roncq |