Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5710
Cote 8B1/ | 5710 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Vente d'un cheval d'une mauvaise qualité ("ce cheval avoit un vieux mal, et deux pinces d'ouverture") |
Année de début | 1696 |
Année de fin | 1698 |
Notes | Dossier contenant une liasse de 44 pièces avec un inventaire. La requête date du 20 novembre 1696 |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Douai et d'Orchies
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Théry Jacques | Marchand de chevaux et aubergiste | Bourgeois | Douai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Deborde (Desbordes, de Bordes) Pierre Maurand | Grand brasseur juré de la ville d'Orchies | Bourgeois d'Orchies | Orchies |