Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5690
Cote 8B1/ | 5690 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Procédure criminelle : crime de duel à Estrun |
Année de début | 1711 |
Année de fin | 1711 |
Notes | Dossier peu volumineux composé de 30 pièces numérotées, sans inventaire. Parmi les pièces : une information contenant de nombreux interrogatoires sur le déroulement des faits |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Total de 1 résultat(s).
Nom |
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Cordonnier Jacques-Dominique |
Juridictions
Première juridiction:
Parlement de Flandre à Cambrai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Poursuivant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Procureur général du roi | Douai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Accusés
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Dalbie (d'Alby) | Capitaine au régiment d'infanterie de Charolais | Indéterminé | ||
De Montaubert | Major au régiment d'infanterie de Charolais | Indéterminé |