Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 27019

Cote 8B1/27019
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession d'Antoinette Denise, coutume de Cambrai, régimes matrimoniaux, droits du conjoint survivant, revendication de légitime par les enfants de premières noces et secondes noces de la défunte
Année de début1671
Année de fin1671
NotesVolumineux dossier de 65 pièces fournies en appel de 4 décisions du Magistrat de Cambrai avec 4 inventaires dont des inventaires des meubles meublants des époux Blondel à la mort d'Antoinette Denise
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Cambrai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Blondel BertinEpoux en troisièmes noces d'Antoinette DeniseMarchand brasseurBourgeoisCambrai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Frémicourt MichelFils issu des premières noces d'Antoinette Denise Cambrai
Et consorts Enfants issus des premières et secondes noces d'Antoinette DeniseCambrai

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Blondel BertinEpoux en troisièmes noces d'Antoinette DeniseMarchand brasseurBourgeoisCambrai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Frémicourt MichelFils issu des premières noces d'Antoinette DeniseCambrai
Et consorts Enfants en premières et secondes noces d'Antoinette DeniseCambrai

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