Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1121
Cote 8B1/ | 1121 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Comptes de l'église collégiale de Saint-Pierre à Douai |
Année de début | 1702 |
Année de fin | 1702 |
Notes | Dossier en bon état général contenant notamment un extrait du registre de l'officialité d'Arras du 21 février 1702, des extraits du registre du chapitre de l'église collégiale de Saint-Pierre à Douai du 22 décembre 1701, un inventaire de pièces, une procuration des défendeurs, la requête du demandeur du 3 janvier 1702, une copie du procès-verbal du 5 janvier 1702, un écrit des défendeurs du 9 janvier 1702, des dupliques des défendeurs du 13 janvier 1702 |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Officialité d'Arras
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Delacroix Jean Baptiste | Prêtre, chanoine et doyen de l'église collégiale de Saint-Pierre à Douai | Licencié ès droit | Douai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Prévôt, doyen et chanoines de l'église collégiale Saint-Pierre | Douai |