Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5675
Cote 8B1/ | 5675 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, donation universelle, rentes, héritiers coutumiers, coutume de Lille |
Année de début | 1691 |
Année de fin | 1692 |
Notes | Dossier assez volumineux, contenant une liasse de 33 pièces fournies par le demandeur avec un inventaire correspondant, et 10 pièces volantes dont un inventaire des pièces fournies par les opposants. Parmi les pièces se trouvent la donation de tous les biens qu'elle laissera à son trépas faite par Barbe Le Machon à sa nièce le 1er septembre 1681, un extrait de la table générale des coutumes de Flandre au mot "Donation", des enquêtes et la sentence de première instance du 10 juin 1692. Quelques pièces en flamand |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lippens Josse | Epoux de Marie Claire Angélique Le Machon, se disant donataire universel des biens de Barbe Le Machon dit de le Sauch | Greffier criminel de Lille | Licencié en droit | Lille |
Le Machon Marie Claire Angélique | Epouse de Josse Lippens, nièce de Barbe Le Machon dit de le Sauch, se disant donataire universelle des biens de ladite Barbe Le Machon | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeur à l'audience
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Bolgaro Jacques Philippe | Neveu et unique héritier "légitime et coutumier" de Barbe Le Machon dit de le Sauch | Lille |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelants
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lippens Josse | Epoux de Marie Claire Angélique Lemachon, se disant donataire universel des biens de Barbe Le Machon dit de le Sauch | Greffier criminel de Lille | Licencié en droit | Lille |
Le Machon Marie Claire Angélique | Epouse de Josse Lippens, nièce de Barbe Le Machon dit de le Sauch, se disant donataire universelle des biens de ladite Barbe Le Machon | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Bolgaro Jacques Philippe | Neveu et unique héritier "légitime et coutumier" de Barbe Le Machon dit de le Sauch | Lille |