Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 26783

Cote 8B1/26783
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRetrait lignager, succession, fiefs, seigneurie et cense de Lenthoult
Année de début1564
Année de fin1573
NotesDossier de 26 pièces versées par Adrien de Noyelles principalement devant le Grand Conseil de Malines, requête civile pour être relevé des fataux et faits nouveaux
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Salle de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Trezel (Tressel) GuillaumeIndéterminé
Et consorts Indéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Noyelles AdrienSeigneur de Croix, FlersIndéterminé

Deuxième juridiction: Conseil de Flandre


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Noyelles AdrienSeigneur de Croix, FlersIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Trezel (Tressel) GuillaumeIndéterminé
Et consorts Indéterminé

Troisième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Noyelles AdrienSeigneur de Croix, FlersIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Trezel (Tressel) GuillaumeIndéterminé
Et consorts Indéterminé

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