Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 26839
Cote 8B1/ | 26839 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Qualité du vin, cave de Valenciennes |
Année de début | 1680 |
Année de fin | 1682 |
Notes | Dossier d'une quinzaine de pièces en bon état général sans inventaire contenant une enquête tenue par le conseiller commissaire Bruneau du vingt-neuf décembre 1681 au deux janvier 1682, quatre étiquets délivrés par les prévôt, jurés et échevins de Valenciennes et plusieurs attestations délivrées par les échevins de Valenciennes sur la qualité des vins de la cave |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Total de 1 résultat(s).
Nom |
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Bruneau Antoine |
Juridictions
Première juridiction:
Conseil souverain de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Prévôt, jurés et échevins de Valenciennes | Valenciennes |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Descourouwez Jean | Fermier de la cave de la ville de Valenciennes | Valenciennes |