Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 26683
Cote 8B1/ | 26683 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Coups et blessures à sang coulant, dommage et intérêts, amende de fol appel |
Année de début | 1691 |
Année de fin | 1693 |
Notes | Dossier d'une dizaine de pièces en bon état général avec un inventaire de fournissement et les pièces afférentes dont les pièces de première intance, à savoir : la requête du demandeur (1691), plusieurs extraits du registre aux causes de l'office de la terre et pairie d'Avesnes, un certificat de chirurgien, une enquête et la sentence dont il est fait appel, et également des pièces d'appel : une requête d'anticipation de l'intimé, une ordonnance de servir de griefs et un écrit de réponse aux griefs de l'appelant |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Office de la terre et pairie d'Avesnes
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Doffies Jean | Charon | Sepmeries |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Hazard Paul | Marchand | Felleries |
Deuxième juridiction:
Bailliage d'Avesnes
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Hazard Paul | Marchand | Felleries |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Doffies Jean | Charon | Sepmeries |