Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5580
| Cote 8B1/ | 5580 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Dettes commerciales, action en paiement de plusieurs tonneaux de vin. Paiement par un intermédiaire. Lettres de change |
| Année de début | 1668 |
| Année de fin | 1689 |
| Notes | Dossier assez volumineux composé de 37 pièces cotées avec inventaire correspondant. Parmi ces pièces : la requête des demandeurs, les écrits échangés jusqu'aux sextupliques, un "Advertissement" de l'opposant, l'enquête de l'opposant et des reproches. |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Opposant puis impétrant de lettres tendant à alléguer des faits nouveaux
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Douché (Douchez, Doucet) François Théodore | Fils et héritier de Marie van Wostewinck, ayant repris les errements de sa cause | Marchand de vin | Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeurs, impétrants de requête par écrit et depuis opposants sur les faits nouveaux
Total de 2 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| De Lescluse (Delecluse, Delescluse) Etienne | Marchand | Orléans | ||
| De Lescluse (Delecluse, Delescluse) Pierre | Marchand | Orléans |
