Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5526

Cote 8B1/5526
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession : partage successoral
Année de début1653
Année de fin1654
NotesDossier peu volumineux composé de 10 pièces fournies par les intimés avec inventaire correspondant dont un extrait des procédures de première instance et les lettres d'anticipation d'appel du 21 janvier 1654 sur grand parchemin
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Juridictions


Première juridiction: Grand bailli et francfievés de la Haute cour du palais archipiscopal de Cambrai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Néron CharlesFrère d'Elisabeth de Néron, héritier de Guillaume de Néron et Quintine Clauvez ses parentsEcuyerCambrai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Herla ClaudeMari et bail d'Elisabeth de Néron, veuve en premières noces d'Antoine de Hove, de son vivant capitaine de cavalerieLieutenant colonel réformé d'un régiment d'infanterie "Hauts Allemands" pour le service de Sa MajestéIndéterminé
De Néron ElisabethEpouse de Claude Herla et soeur de Charles de Néron, héritière de Guillaume de Néron et Quintine Clauvez ses parentsIndéterminé

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Néron CharlesFrère d'Elisabeth de Néron, héritier de Guillaume de Néron et Quintine Clauvez ses parentsEcuyerCambrai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Herla ClaudeMari et bail d'Elisabeth de Néron, veuve en premières noces d'Antoine de Hove, de son vivant capitaine de cavalerieLieutenant colonel réformé d'un régiment d'infanterie "Hauts Allemands" pour le service de Sa MajestéIndéterminé
De Néron ElisabethEpouse de Claude Herla et soeur de Charles de Néron, héritière de Guillaume de Néron et Quintine Clauvez ses parentsIndéterminé

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