Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5526
Cote 8B1/ | 5526 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession : partage successoral |
Année de début | 1653 |
Année de fin | 1654 |
Notes | Dossier peu volumineux composé de 10 pièces fournies par les intimés avec inventaire correspondant dont un extrait des procédures de première instance et les lettres d'anticipation d'appel du 21 janvier 1654 sur grand parchemin |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Grand bailli et francfievés de la Haute cour du palais archipiscopal de Cambrai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
De Néron Charles | Frère d'Elisabeth de Néron, héritier de Guillaume de Néron et Quintine Clauvez ses parents | Ecuyer | Cambrai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Herla Claude | Mari et bail d'Elisabeth de Néron, veuve en premières noces d'Antoine de Hove, de son vivant capitaine de cavalerie | Lieutenant colonel réformé d'un régiment d'infanterie "Hauts Allemands" pour le service de Sa Majesté | Indéterminé | |
De Néron Elisabeth | Epouse de Claude Herla et soeur de Charles de Néron, héritière de Guillaume de Néron et Quintine Clauvez ses parents | Indéterminé |
Deuxième juridiction:
Grand Conseil de Malines
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
De Néron Charles | Frère d'Elisabeth de Néron, héritier de Guillaume de Néron et Quintine Clauvez ses parents | Ecuyer | Cambrai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Herla Claude | Mari et bail d'Elisabeth de Néron, veuve en premières noces d'Antoine de Hove, de son vivant capitaine de cavalerie | Lieutenant colonel réformé d'un régiment d'infanterie "Hauts Allemands" pour le service de Sa Majesté | Indéterminé | |
De Néron Elisabeth | Epouse de Claude Herla et soeur de Charles de Néron, héritière de Guillaume de Néron et Quintine Clauvez ses parents | Indéterminé |