Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5522
Cote 8B1/ | 5522 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Procédure criminelle : menaces et blessures à l'aide d'une arme |
Année de début | 1690 |
Année de fin | 1690 |
Notes | Dossier peu volumineux composé de 16 pièces non cotées (14 pièces du procès devant l'échevinage de Cambrai dont l'inventaire correspondant et la sentence du 1er septembre 1690) et deux pièces d'appel (l'interrogatoire sur la selette du 5 septembre 1690 et le réquisitoire du procureur général du même jour) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Cambrai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Poursuivant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Procureur d'office de la prévôté de Cambrai | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Accusé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Mafille dit Mordart Antoine | Détenu dans les prisons de la Feuillie | Porteur de sac, portefaix | Cambrai |
Deuxième juridiction:
Parlement de Flandre
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Intimé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Procureur d'office de la prévôté de Cambrai | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Appelant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Mafille dit Mordart Antoine | Porteur de sac, portefaix | Cambrai |