Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 26086
Cote 8B1/ | 26086 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Succession, propriété, fief, jouissance et possession, restitution des fruits |
Année de début | 1691 |
Année de fin | 1692 |
Notes | Dossier en bon état général d'une quinzaine de pièces dont un inventaire produit par le plaignant, sa requête du 29 mai 1691, un écrit de fournissement du défendeur, une requête de commision réquisitoriale du plaignant, un inventaire des titres du plaignant, un autre des titres du défendeur, un extrait du registre des plaids de la cour féodale de Trith et Maing |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Cour féodale de Trith et Maing
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Plaignant et poursuivant
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Raulin (Rolin) Antoine | Héritier féodal de Marie de Raulin | Seigneur de Pipergny | Quiéry-la-Motte |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Opposant et défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Mallet Jean Baptiste | Bourgeois de Valenciennes | Valenciennes |