Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 25979

Cote 8B1/25979
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeConfrérie, administration de la table des trépassés de l'église Saint-Pierre à Douai
Année de début1698
Année de fin1698
NotesPièces d'enquêtes : étiquets et procès-verbaux de comparution devant Buissy
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Buissy (de) Louis Philippe

Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lansel Jacques MartinAdministrateur de la table des trépassés de l'église Saint-Pierre Douai
Autres administrateurs de la table des trépassés de l'église Saint-Pierre  Douai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Prévôt, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Pierre  Douai

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lansel Jacques MartinAdministrateur de la table des trépassés de l'église Saint-Pierre Douai
Autres administrateurs de la table des trépassés de l'église Saint-Pierre  Douai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Prévôt, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Pierre  Douai

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