Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 25940

Cote 8B1/25940
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeIndéterminé
Année de début1690
Année de fin1690
NotesInventaire des pièces du procès devant la gouvernance avec la mention du retrait des pièces du greffe
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défenderesse
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Scorion AgnèsMère et tutrice des enfants qu'elle a eu avec Isambert François CaudronIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demanderesses
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbesse et religieuses de l'abbaye de Flines  Flines-lez-Raches

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