Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5033
Cote 8B1/ | 5033 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Retrait lignager à Renescure |
Année de début | 1711 |
Année de fin | 1714 |
Notes | Dossier très volumineux en bon état, comprenant un premier ensemble de 10 liasses reliées avec inventaire général : la première de 5 pièces avec inventaire, une deuxième de 6 pièces avec inventaire, une troisième de 7 pièces avec inventaire, la sentence des échevins, la quatrième de 9 pièces avec inventaire, la cinquième de 8 pièces avec inventaire, la sentence de la cour de Cassel, et un second ensemble de 4 liasses reliées avec inventaire général : la première de 5 pièces avec inventaire, la deuxième de 5 pièces avec inventaire, la troisième de 9 pièces avec inventaire, la quatrième de 8 pièces avec inventaire. L'affaire est d'abord portée devant les échevins de la paroisse et seigneurie de Renescure avant de suivre la chronologie des appels ci-dessous. |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Noble cour de Cassel
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Cleenwerck Ferdinand | Bailli de Renescure | Renescure | ||
Desmaretz Mathieu | Tuteur de la fille mineure de Charles Desmaretz | Renescure |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Deguy Charles | Renescure |
Deuxième juridiction:
Présidial de Bailleul
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelants
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Cleenwerck Ferdinand | Bailli de Renescure | Renescure | ||
Desmaretz Mathieu | Tuteur de la fille mineure de Charles Desmaretz | Renescure |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Deguy Charles | Renescure |
Troisième juridiction:
Parlement de Flandre
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Cleenwerck Ferdinand | Bailli de Renescure | Renescure | ||
Desmaretz Mathieu | Tuteur de la fille mineure de Charles Desmaretz | Renescure |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Appelant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Deguy Charles | Renescure |