Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 4636
Cote 8B1/ | 4636 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | |
Année de début | 1554 |
Année de fin | 1681 |
Notes | Dossier en très mauvais état (très endommagé par l'humidité : la majorité des pièces est presque illisible) contenant une vingtaine de pièces dont trois parchemins avec des restes de sceaux. Parmi ces pièces, un certain nombre concernent la seigneurie de Courcelles et les familles de la Fosse et Le Febvre ; il s'agit notamment d'acte de dénombrement de fiefs |
Pièces remarquables | |
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Conseillers
Nom |
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