Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 4516
Cote 8B1/ | 4516 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Procédure criminelle, coups et blessures lors d'une querelle |
Année de début | 1714 |
Année de fin | 1714 |
Notes | Petit dossier de 3 pièces en assez mauvais état (moisissure, tache, encre effacée) sans inventaire : expertise du chirurgien Lecat du 29 octobre 1714 à propos des blessures d'Etienne Barre (Bar) ; un procès-verbal de comparution d'Etienne (Jean Etienne) Bar, maréchal-ferrant demeurant à Flines, du 26 octobre 1714 (convoqué à la demande du procureur d'office, il dépose sous serment sur les faits contenus dans la plainte et déclare ne pas vouloir se rendre partie au procès "quant à présent") ; une information du 26 octobre 1714 (deux pages écrites sur 8, elle s'arrête abruptement) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Bailli et échevins de la terre et principauté et haute justice de Râches
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Poursuivant à cause d'office
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Procureur d'office | Râches |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Accusé
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Morelle (Morel) Alexis | Cabaretier | Flines-lez-Râches |