Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 25169

Cote 8B1/25169
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDuel entre deux officiers
Année de début1684
Année de fin1684
NotesDossier de 20 pièces de l'information sans inventaire avec le rapport du chirurgien, lettre de Versailles au procureur général de la Hamayde, interrogatoire, ordonnance de plus amplement informer...
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Conseil souverain de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Plaignant et poursuivant à cause d'office
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Procureur général du roi  Indéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Accusés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Du Chastel IndéterminéCapitaine des grenadiers au régiment de GranceyIndéterminé
Tressain (Tresin) IndéterminéCapitaine au régiment de GranceyIndéterminé

logos