Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2856
Cote 8B1/ | 2856 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | |
Année de début | 1643 |
Année de fin | 1675 |
Notes | Dossier volumineux en très mauvais état (de nombreuses pièces illisibles malgré une restauration) contenant des pièces de divers procès mettant en cause Francisco Mario Maggioli, receveur du domaine de la Salle le Comte de Valenciennes, et le Magistrat de Valenciennes dans des affaires concernant la réglementation des moulins de la ville. Parmi les pièces, on signalera un "Règlement des moulins du Roÿ en la ville de Valenciennes" (33 folios, endommagé en son milieu) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |