Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 3153
Cote 8B1/ | 3153 |
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Numéro de sous-dossier | 1 |
Objet du litige | |
Année de début | 1672 |
Année de fin | 1673 |
Notes | Un cahier d’une centaine de pages contenant des procès-verbaux de comparutions tenues par le conseiller Eechman entre le 17 décembre 1672 et le 8 avril 1673. Seule la première moitié du cahier a été utilisée, le reste est vierge. Au verso du dernier feuillet il est indiqué : « plusieurs procès verbaux par Beckman / N°1 ». Un procès-verbal du 23 janvier 1673 rédigé sur une feuille volante et ne figurant pas dans le cahier a été intercalé entre ses pages. |
Pièces remarquables | |
Lien externe | Reclassement, nouvelle cote 8B/954 |
Conseillers
Nom |
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