Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 860

Cote 8B1/860
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDettes, remboursement d'un prêt
Année de début1675
Année de fin1681
NotesDossier contenant une liasse de plusieurs pièces en assez bon état
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Bailleul


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demanderesse
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Veuve de Jean François VanpradellesPrenant fait et cause pour son défunt mari  Indéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vanpradelles JeanIndéterminé

Deuxième juridiction: Conseil souverain de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vanpradelles JeanIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Veuve de Jean François VanpradellesPrenant fait et cause pour son défunt mari  Indéterminé

logos