Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 3623
| Cote 8B1/ | 3623 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | |
| Année de début | 1682 |
| Année de fin | 1683 |
| Notes | Dossier assez volumineux, en bon état général, comprenant 15 pièces sans cote ni inventaire, dont une distribution des deniers provenant de la vente d'une maison ayant appartenu à Hugues de Cambrai (vente par subhastation, ordonnée par le lieutenant général de la gouvernance de Douai), une ordonnance pré-imprimée du lieutenant de la gouvernance de Douai pour rendre publique la vente, et différents parchemins |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
| Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
