Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 832

Cote 8B1/832
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeCompétence d'un abbé dans l'administration des biens d'une abbaye
Année de début1705
Année de fin1706
NotesPetit dossier en bon état général contenant un inventaire et les pièces correspondantes dont des réponses de crédence des défendeurs, un placet des demandeurs, un écrit des demandeurs, une réponse des défendeurs, des répliques, des dupliques, des tripliques, des quadrupliques, un placet des défendeurs
Pièces remarquables
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Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Mustelier GuillaumeMarchandBourgeoisIndéterminé
Mustelier ChristopheMarchandBourgeoisIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbé et religieux de Crespin  Crespin

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