Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 25056
Cote 8B1/ | 25056 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Validité d'une constitution de rente à charge de l'abbaye de Maroilles |
Année de début | 1685 |
Année de fin | 1691 |
Notes | Petit dossier de 6 pièces, avec inventaire, fournies par les religieux d'Hasnon dont la procuration délivrée à Delrue, réponse, duplique, ordonnance de fournir et l'écrit de reprise d'errements |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Abbé et religieux d'Hasnon | Emprenant les errements de Charles du Chambge prêtre | Hasnon |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Révérends pères jésuites | Maubeuge |