Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 25056

Cote 8B1/25056
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeValidité d'une constitution de rente à charge de l'abbaye de Maroilles
Année de début1685
Année de fin1691
NotesPetit dossier de 6 pièces, avec inventaire, fournies par les religieux d'Hasnon dont la procuration délivrée à Delrue, réponse, duplique, ordonnance de fournir et l'écrit de reprise d'errements
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeurs
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbé et religieux d'HasnonEmprenant les errements de Charles du Chambge prêtre  Hasnon
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Révérends pères jésuites  Maubeuge

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